Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime
Jean-Philippe Agresti
Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime - Presses universitaires d’Aix-Marseille 2009
Open Access
Si la question des régimes matrimoniaux avant la promulgation du Code civil et l’instauration d’un régime légal de communauté a fait l’objet de nombreux travaux, pour la Provence, au xviiie siècle, aucune étude n’a traité de la question. Une recherche sur les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime se justifiait comme étant une contribution à une meilleure connaissance de l’histoire du droit privé des anciens pays de droit écrit. Néanmoins, il convenait de donner à un suj...
All rights reserved
French
9782821853201 9782731406818
régime matrimonial contrat de mariage XVIIIeme jurisprudence régime de la dote sources du droit histoire du droit Code civil
Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime - Presses universitaires d’Aix-Marseille 2009
Open Access
Si la question des régimes matrimoniaux avant la promulgation du Code civil et l’instauration d’un régime légal de communauté a fait l’objet de nombreux travaux, pour la Provence, au xviiie siècle, aucune étude n’a traité de la question. Une recherche sur les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l’Ancien Régime se justifiait comme étant une contribution à une meilleure connaissance de l’histoire du droit privé des anciens pays de droit écrit. Néanmoins, il convenait de donner à un suj...
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régime matrimonial contrat de mariage XVIIIeme jurisprudence régime de la dote sources du droit histoire du droit Code civil